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Par Idrisse Ahamada

Le fait de la colonisation  a légué aux anciennes colonies une administration typique à  celle du colon. C’est ainsi, que la plupart des pays africains se sont retrouvés avec cette manière d’établir et de réfléchir comme l’ancien maitre. A l’instar des pays francophones, les Comores n’en font pas exception du modèle d’administration française notamment en matière de comptabilité,  publique comme privée.

IL convient, avant tout, de rappeler le rôle de la comptabilité. Publique, ou privée, elle joue un rôle primordial dans la sphère économique et financière d’un pays. Ces deux dernières ;  la comptabilité publique (nationale) et celle d’entreprise (générale), ont en commun le terme « comptabilité », c’est du moins ce que l’on remarque. Ce terme  nous renvoie à une science permettant d’exprimer et de suivre une gestion par les chiffres. Autrement dit, elles permettent de savoir d’évaluer et  d’établir de manière chiffrée la situation financière ou économique d’un pays, d’une association et/ou d’une entreprise. Elle est aussi la base utilisée pour indiquer combien une société doit aux services régaliens des impôts autrement à l’Etat.

En conséquence, le gestionnaire doit pouvoir se reconnaitre dans sa gestion ; celui ou ceux qui possèdent un droit de regard sur cette gestion doivent pouvoir la comprendre, la contrôler. Elle est avant tout une technique de tenue des comptes ; dans son sens extensif, un ensemble de règles s’appliquant à l’administration de deniers. Publics comme privé. Sur ce, on peut comprendre que c’est outil est primordial dans la vie économique d’une société.

Cependant, l’objet de cette analyse est de se poser quelques questions par rapport à la comptabilité comorienne. Essayer de connaitre comment elle se présente, son évolution et quelles sont ses nuances, si elles en existent ?

Ainsi pour l’analyse de cette comptabilité, nous verrons en premier lieu, un bref historique de la comptabilité aux Comores. En second lieu, les Comores et SYSCOHADA[1]. En troisième lieu, les nuances et l’incidence de l’utilisation de part d’autres de différent courant de comptabilité. En fin quelques recommandations.

I. Rappel historique du système comptable comorien

De façon générale, la comptabilité est très ancienne. Mais l’histoire a longtemps été la parente pauvre de la comptabilité. En outre l’histoire de notre système comptable n’a jamais fait l’objet d’une étude. Du moins à notre connaissance aucun document n’est rédigé dans ce sens.

Si l’on demande aux comoriens ces dates : 25 avril 1841[2]  et le 6 janvier 1886[3], il y aurait certes un grand silence avant qu’une tierce personne ne réponde. Pourtant ce sont des dates marquant la première aventure des français dans l’archipel des Comores. Une aventure qui a duré des décennies et qui a apporté du nouveau à un petit pays. Notamment une nouvelle administration dans les îles.

L’arrivée  des français dans l’archipel a conduit à une administration typique de celle de la métropole de l’époque. En  plus, le rattachement de notre pays au Gouvernement Général de Madagascar le  9 avril 1908,  qui a transformé les protectorats en colonies et a rattaché l’ensemble de l’Archipel au Gouvernement Général de Madagascar en 1914, a fait naitre beaucoup de chose que le comorien ne savait pas. On peut citer entre autres, les taxes et le fameux code de l’indigénat.

Dans les archives historiques du CNDRS[4] et de la Banque Centrale des Comores, on renseigne que le 16 novembre 1950, la Banque de Madagascar et des Comores a été transformée en établissement semi-public chargé de l’émission des billets ayant cours légal à Madagascar et aux Comores. Pour distinguer les billets ayant cours légal aux Comores à ceux circulant à Madagascar, le nom du pays « Comores » était marqué en rouge sur ces billets.

Enfin, nous pouvons par ces quelques éléments historiques, supposer que le passé du système comptable est corolaire à celle de la métropole de l’époque.

II. Comores et le système comptable de l’OHADA

Le système comptable comorien  est dans l’état embryonnaire, on peut le dire. Il n’existe pas un ordre d’experts du métier ni une organisation ou une autorité de normes comptable. Dans le domaine il existe peu d’experts dans le métier pour ne pas dire quasiment pas.

Les Comores ont ratifié la charte de l’OHADA dès sa deuxième année de sa création. Plus précisément le 20 février 1995. Le 18 septembre de la même année, elle est entrée en vigueur. C’est du moins ce qu’on nous renseigne  dans les archives de l’OHADA. Sur le terrain, ce n’est que récent que l’OHADA se fait peu à peu connaitre dans l’Union des Comores. Des instruments qui se font peu à peu entendre. On peut citer en exemple, la Commission Nationale OHADA créée par décret présidentiel  n° 12-125/PR du 29 mai 2012. De la Cour d’Arbitrage des Comores, créée aussi en 2012…

Il y a d’un côté l’OHADA et de l’autre le SYSCOHADA ;  il faut donc faire la nuance entre les deux.

En général, l’OHADA n’est pas seulement un cadre économique ou comptable. Elle s’est fixé comme  objectif avoué : trouver des solutions juridiques les meilleures et les mettre à la disposition de tous les pays quelles que soient leurs ressources humaines ; instaurer la sécurité juridique;  restaurer la sécurité judiciaire; encourager la délocalisation vers l’Afrique de certaines grandes entreprises; rétablir la confiance des chefs d’entreprises et des investisseurs ;  développer l’arbitrage en Afrique ; faciliter l’intégration économique sur le continent ; renforcer l’unité africaine

Le  Système Comptable de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (Syscohada) est la révision du Système comptable de l’UEMOA, qu’on appelait Syscoa. Autrement dit, le Syscohada est la base du Syscoa révisé. Le conseil des ministres de Finance des pays membres de l’OHADA se sont convenu d’utiliser ce système comptable vu qu’il était déjà utilisé par un groupe d’Etat; les quelques divergences ont été réglé.  Et le système est entré en vigueur en 2001.

III. Nuance et incidence entre les comptabilités utilisées aux Comores

Si des incidences doivent être repérées et corrigées, on ne doit pas faire les cent pas pour y arriver.  La comptabilité française avec ses normes et son plan comptable restent toujours utilisé par la plupart des sociétés qui tiennent une comptabilité régulière dans notre pays. A l’Université des Comores ; c’est à l’année passée(2014) qu’on a commencé  à enseigner la comptabilité du SYSCOHADA.

Un autre dilemme : Les Comores se trouvent face à des étudiants qui viennent de partout dans le monde. Ces étudiants de formation viennent des pays arabes dont la comptabilité diffère de celle de l’OHADA et d’autres viennent de la France.

Cette discipline pour qu’elle soit compréhensible par tous, dans l’espace et dans le temps, elle doit être représentée avec un système connu par tous. Car au final, les états financiers que produit la comptabilité constituent un plan de communication face aux parties prenantes de l’entreprise. Notamment, la banque pour accorder un prêt, l’Etat pour les impôts, les fournisseurs pour accorder du crédit, les clients pour la confiance, les employés pour l’évolution et leurs revendications…

IV. Recommandation

Il convient dans le moyen terme :

  • Organiser des séminaires de formation pour recycler les agents étatiques et des entreprises du SYSCOHADA
  • Renforcer le travail de la commission nationale de l’OHADA
  • Au niveau de l’Université des Comores, exiger l’enseignement du SYCOHADA pour les domaines correspondants

Dans le long terme :

  • Aider à la formation des experts comptable
  • Créer un ordre des experts dans le domaine
  • Exiger la tenue de comptabilité régulière pour toute personne exerçant une activité dans le domaine.

 

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[1] Système Comptable de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique de Droit des Affaires

[2] Traité  entre la France et le Sultan ANDRIANSOULI, cèdant l’île de Mayotte

 

[3] Traité signé à Moroni avec son Altesse SAID ALI BEN SAID OMAR, Sultan THIBE de la Grande – Comore, la France est autorisée à exercer son protectorat sur l’île de la Grande – Comore.

[4] Centre National de Documentation et de Recherche Scientifique

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